Conditions générales de vente

ARTICLE 1 – GÉNÉRALITÉS

Les présentes Conditions Générales de Ventes (CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des prestations proposées par la praticienne Aline Jollet, auto-entreprise dénommée ci-dessous Aline Jollet, immatriculée sous le numéro SIREN 890785199, et à l’ensemble de ses clients, quel que soit leur statut ou qualité.

En conséquence, la réalisation d’une commande par un client pour une prestation proposée, soit directement au cabinet rue du beurria, 01130 PLAGNE, soit par téléphone au 06.13.42.38.93, soit sur le site internet alinejollet.com, implique l’adhésion de ce dernier et son acceptation, sans réserve, aux présentes CGV, sauf accord particulier préalablement convenu par écrit entre les parties.

Aline Jollet se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande. En cas de modification, les CGV modifiées ne seront applicables que pour les commandes passées suite à la modification et non aux commandes antérieures.

Tout autre document que les présentes CGV (notamment les publicités, prospectus, flyers, …) n’a qu’une valeur informative de l’activité proposée par Aline Jollet et n’est pas contractuel.

ARTICLE 2 – DÉFINITIONS

Les Prestations proposées sont celles qui figurent sur le site internet de alinejollet.com et au cabinet, à savoir :
– Massage shiatsu sur futon à la séance ou en forfait.
– Massage shiatsu sur chaise à la séance.
– Massage shiatsu enfant à la séance ou en forfait.
– Massage shiatsu équin.
– Les cartes cadeaux pour ces mêmes prestations de massages shiatsu.
– La réservation pour ces prestations de massage shiatsu.

Le client est la personne qui réserve une séance de massage shiatsu ou qui achète une carte-cadeau de Aline Jollet.
Le bénéficiaire est la personne qui reçoit une carte-cadeau de Aline Jollet.

ARTICLE 3 – CARACTERISTIQUES GENERALES DES PRESTATIONS

La finalité de l’activité de Aline Jollet par Aline Jollet est exclusivement le bien-être de la personne. Conformément à la législation en vigueur, les massages shiatsu pratiqués par Aline Jollet en l’absence de diagnostic et de traitement thérapeutique, ne s’apparentent en rien, ni dans le contenu ni dans l’objectif, à la pratique de la Masso-Kinésithérapie, ainsi qu’à toute pratique médicale, thérapeutique ou sportive. Il s’agit de techniques manuelles de bien-être et de relaxation uniquement. Sont également exclues de l’activité de Aline Jollet toutes prestations à caractère érotique ou sexuel. Le massage shiatsu se fait entièrement habillé. Tout comportement déplacé envers Aline Jollet fera l’objet de poursuites judiciaires.

Les Prestations proposées par Aline Jollet sont disponibles sur le site internet alinejollet.com. Aline Jollet, se réserve la possibilité d’y apporter à tout moment, les améliorations et les modifications qu’elle jugerait utile sans être tenue cependant de les apporter aux Prestations déjà effectuées, ou en cours de commande.

ARTICLE 4 – CONDITIONS DE REALISATION DES PRESTATIONS
Aline Jollet n’intervient que sur rendez-vous au domicile du client, en cabinet situé rue du beurria 01130, en milieu professionnel, en milieu scolaire ou de loisirs, en établissements de santé (hôpitaux, cliniques, maisons de retraite…), ou dans tous lieux recevant du public (cadres évènementiels, salons, congrès…) sur acceptation d’un devis par le client.
Les Prestations sont proposées le lundi, le mardi, le jeudi, le vendredi, le samedi, et ponctuellement le mercredi et le dimanche en fonction de la demande aux dates et lieux fixés d’un commun accord entre le client et Aline Jollet.

Le client s’engage à mettre à disposition de Aline Jollet un espace (minimum 5 m2 en cas d’intervention en massage assis et 10 m2 dans les autres cas) dont les conditions d’hygiène, de calme et de sécurité sont compatibles avec la réalisation d’un massage shiatsu.

Lors des séances de massages shiatsu, Aline Jollet met à la disposition du client tout le matériel professionnel nécessaire (table ou chaise de massage, futon, musique d’accompagnement,…) et se réserve le droit de refuser une séance de massage shiatsu en cas d’hygiène douteuse de la part du client et/ou de comportement déplacé.

La prise de rendez-vous se fera par téléphone, par mail ou par la plateforme monprodubienêtre.com. Toutes les coordonnées nécessaires à la prise de rendez-vous sont disponibles sur le site internet alinejollet.com
La durée des massages indiqués sur le site internet ne tient pas compte du temps d’installation du matériel, c’est pourquoi il est recommandé de prévoir 20 à 30 minutes supplémentaires en sus du temps indiqué pour le massage.

Les prestations sont proposées selon les horaires indiqués sur la page « Prendre rendez-vous » du site internet alinejollet.com. Aline Jollet se réserve le droit de modifier les horaires à tout moment.

La séance commence par un échange entre Aline Jollet et le client qui permet de faire le point sur la condition et les besoins du client afin de déterminer le massage le plus adapté.

À la fin du massage, un temps sera laissé au client pour qu’il reprenne ses esprits. Un point sera fait sur le ressenti mutuel et quelques conseils seront prodigués.

Les séances comprennent la prise en charge, l’installation, le massage et l’échange de fin.

ARTICLE 5 – LES CONTRE-INDICATIONS AUX MASSAGES BIEN-ÊTRE

Lorsqu’il est pratiqué par un professionnel qualifié, le massage bien-être est en général sans risque et plutôt bénéfique. Cependant, en cas de maladie ou de doute, il est recommandé au client de demander un avis médical. En effet, il existe des contre-indications totales, locales ou temporaires au massage, et certains traitements requièrent des précautions à prendre par Aline Jollet.
Dans tous les cas, les zones présentant des brûlures, des plaies ouvertes ou tout signe d’inflammation ou d’infection locale ne seront pas massées.

Les contre-indications au massage sont :
– État fiévreux, infectieux ou contagieux.
– Hémophilie.
– Phlébite.
– Hypertension artérielle sévère si non traitée efficacement.
– Douleur aiguë, inflammation ou blessure.
– Opération chirurgicale de moins de 3 mois.
– Grossesse de moins de 3 mois.
– État d’ébriété.

Quelques précautions à prendre :

– Grossesse plus de 3 mois : ll est préférable de demander un avis médical s’il y a un souci pendant la grossesse

– Cancer, troubles cardiaques, toute maladie systémique, chronique ou auto-immune : un avis médical écrit précisant les précautions à prendre est obligatoire.

– En cas d’allergie, de traitement anticoagulant et/ou d’allaitement, prévenir Aline Jollet.

En cas de contre-indication, le client déclare informer au préalable Aline Jollet au premier rendez-vous ainsi qu’au rendez-vous suivant pour tout changement de son état de santé.
En conséquence, Aline Jollet se réserve le droit de refuser à tout moment un client dont l’état de santé ne serait pas compatible avec la réalisation d’un massage shiatsu sur sa personne sans avis médical préalable.

De même, les séances de massages ne seront proposées qu’aux personnes majeures, ou mineures titulaires d’une autorisation de son représentant légal à la pratique du massage shiatsu.

ARTICLE 6 – CONDITIONS FINANCIÈRES

Les tarifs des prestations proposées sont indiqués en euros sur le site alinejollet.com et au cabinet situé rue du beurria 01130 Plagne. Les prix sont fermes et définitifs hors action promotionnelle.

Aline Jollet n’est pas soumise à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts, les prix mentionnés sur le site internet et au salon de massage sont donc indiqués sans TVA. Dans l’hypothèse où Aline Jollet deviendrait assujettie à la TVA, les tarifs affichés sur le site seront réajustés en conséquence et applicables à toute commande passée suivant la date de son assujettissement.

Aline Jollet se réserve également le droit de modifier ses tarifs à tout moment, étant précisé que les prestations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la réservation du rendez-vous ou de l’achat de la carte cadeau.

ARTICLE 7 – MODALITÉS DE PRISE DE RENDEZ-VOUS

7.1. Prise de rendez-vous

La prise de rendez-vous s’effectue sur la plateforme monprodubienetre.com, par courriel ou par téléphone. Toutes les coordonnées nécessaires à la prise de rendez-vous sont disponibles sur le site internet alinejollet.com.

La réservation en ligne est ouverte uniquement pour les séances au cabinet. Pour les séances en déplacement, la réservation s’effectue par courriel ou téléphone.

Pour réserver en ligne, les démarches sont a effectuer sur le site monprodubienetre.com. Le client choisit la prestation souhaitée, la durée ainsi que sa disponibilité. En fonction des critères définis, des créneaux horaires lui seront proposés.

7.2. Conditions de modification et d’annulation d’une séance

Le client a la possibilité de modifier gratuitement sa réservation jusqu’à 48h avant le rendez-vous par téléphone. Aucune modification dans les 48h avant la prestation ne sera réalisée, la séance sera considérée comme due.

Le client a la possibilité d’annuler sa réservation jusqu’à 48h avant le rendez-vous par téléphone. Dans le cas d’une réservation sur internet. Le client n’a pas la possibilité d’annuler sa réservation dans les 48h avant le rendez-vous (sauf justificatif de cas de force majeure). La prestation sera considérée comme due. Une facturation sera émise. Cette clause est également valable si le client ne se présente pas le jour de la séance.

7.3. Paiement

Pour les réservations par téléphone, sur la plateforme monprodubienetre.com ou par courriel, le paiement s’effectue au cabinet soit en espèces, chèque ou virement au début de la séance.

7.4. Gestion des retards

La prise de rendez-vous par Aline Jollet est réalisée de façon à ne pas avoir de retard. Un temps est prévu entre chaque massage qui permet d’accueillir le client suivant dans les meilleures conditions possibles.

Il est demandé au client d’arriver à l’heure indiquée lors de la prise de rendez-vous. Si le client arrive en avance, le cabinet de massage ne sera peut-être pas encore prêt, si le client arrive en retard, la séance sera écourtée pour ne pas faire attendre les clients suivants. Aline Jollet se réserve le droit de refuser un client si son retard est trop important pour permettre la réalisation d’une séance de massage correcte et complète. La séance sera considérée comme due.

ARTICLE 8 – MODALITÉS SPÉCIFIQUES POUR LES FORFAITS

Les forfaits sont nominatifs, non cessibles et ne donnent lieu à aucun remboursement ou extension de la durée de validité, sauf dans le cas où Aline Jollet ne pourrait assurer la prestation ou pour raison médicale (sur justificatif).

Les forfaits sont à payer en un seul règlement à la première séance soit en espèce, en chèque ou par virement bancaire. Ils sont valables un an à partir de la date d’achat.

ARTICLE 9 – ACHAT DE CARTES CADEAUX

9.1. Prestation à domicile

Dans le cadre d’une prestation à domicile ou pour toute prestation réalisée sans contrat écrit au préalable entre les parties ou devis signé valant bon de commande. Le paiement de la Prestation devra se faire par chèque ou en espèce au début du rendez-vous. En cas d’annulation de rendez-vous, le client devra le faire par mail ou par téléphone au moins 48h avant ce dernier. Tout rendez-vous non annulé dans ce délai pourra faire l’objet d’une facturation.

9.2. Les « Bons cadeaux »

Le client a la possibilité d’acheter un « bon cadeau » pour un tiers bénéficiaire sur simple commande par téléphone ou par e-mail. Pour cela, Aline Jollet devra être informée du massage, de l’atelier souhaités ou bien de la valeur du « bon cadeau » laissant ainsi le choix au tiers bénéficiaire de la Prestation désirée, du nom et prénom du client, de ses coordonnées téléphoniques, de son adresse postale complète (à défaut, Aline Jollet ne pourra être tenue pour responsable du défaut de livraison) ainsi que le nom et prénom du tiers bénéficiaire.

Ce n’est uniquement qu’après réception et encaissement du paiement (par chèque, par espèce ou par virement) du client que le « bon cadeau » lui sera envoyé par courrier postal (aucun frais supplémentaire ne sera facturé pour l’envoi). Le tiers bénéficiaire pourra alors prendre rendez-vous avec Aline Jollet en indiquant le code mentionné sur le « bon cadeau ».

Un délai de rétractation de 14 jours ouvrables à compter de la réception du paiement du client est prévu sans justificatif ni pénalité. Pour donner lieu à remboursement, le « bon cadeau » original devra être renvoyé par voie postale dans ce délai de 14 jours à l’adresse suivante : Aline Jollet, 5 rue de la chaume 01130 PLAGNE.

Aline Jollet procédera au remboursement des sommes versées par le client dans un délai maximum de 30 (trente) jours à compter de la réception du « bon cadeau » original.
Le « bon cadeau » est valable 6 mois à compter de sa date d’achat. Il ne sera ni remplacé, ni remboursé en cas de perte, de vol, ou de fin de validité. Dans le cadre d’un « bon cadeau », le rendez-vous fixé pourra être annulé et modifié sans frais supplémentaire, une seule fois si la personne prévient Aline Jollet par mail ou par téléphone au moins 48h avant la date prévue initialement. Dans le cas contraire, aucun remboursement ne pourra avoir lieu et le « bon cadeau » n’aura plus de validité.

ARTICLE 9 – TARIFS PRÉFÉRENTIELS

Les réductions consenties au titre d’une publicité s’appliquent sur le tarif normal et non sur le tarif promotionnel en cours. Elles sont valables selon les conditions des offres mises en place.

ARTICLE 10 – PRESTATIONS NÉCESSITANT UN DEVIS PERSONNALISÉ (entreprises, événements)

Les Prestations nécessitant un devis personnalisé (évènementiels, salons, congrès,…) et qui ne font pas l’objet d’un contrat cadre de fourniture de prestations de services entre les parties
Le devis est valable un mois à partir de la date d’émission de celui-ci.

Le devis et les CGV signés par le client valent pour accord et bon de commande. Le devis et les CGV signés doivent être accompagnés d’un versement de 30% du montant total indiqué sur le devis. Le versement de cet acompte se fera par chèque ou virement bancaire.

Sauf délai de paiement supplémentaire convenu par accord entre les deux parties et figurant sur la facture, le solde du paiement s’effectue au comptant dans un délai maximal de 15 (quinze) jours suivant la date d’émission de la facture, par chèque ou virement bancaire. En cas de retard de paiement, une pénalité fixée à 15% du montant de la facture, par mois de retard entamé, est exigible sans qu’un rappel ne soit nécessaire, dès le jour suivant la date limite de règlement.

Toute demande de report ou d’annulation par le client devra parvenir à Aline Jollet au moins 15 (quinze) jours ouvrables avant la date fixée. A défaut, Aline Jollet, sera en droit de facturer, à titre d’indemnité, 50 (cinquante) pourcent du montant total de la facture, avant déduction de l’acompte perçu.

Si l’annulation intervient dans les 7 (sept) jours ouvrables avant la date fixée, Aline Jollet, sera en droit de facturer, à titre d’indemnité, 75 (soixante-quinze) pourcent du montant total de la facture, avant déduction de l’acompte perçu.

En cas d’annulation sur place ou la veille, l’indemnité sera de 100 (cent) pourcent du montant de la Prestation prévue.

En cas d’annulation à l’initiative de Aline Jollet et si aucune date de remplacement n’est convenue, celle-ci remboursera au client l’acompte perçu dans un délai maximal de 8 (huit) jours.

ARTICLE 11 – INCAPACITÉ DE TRAVAIL

En cas d’incapacité physique temporaire, par suite de maladie ou d’accident de Aline Jollet, Aline Jollet se réserve le droit de programmer de nouvelles dates d’interventions en concertation avec le client sans qu’il ne puisse être exigé par ce dernier de versement d’indemnité. En cas d’incapacité physique permanente de la praticienne, tout type de contrat ou d’engagement avec les clients de Aline Jollet seront résiliés de plein droit sans qu’il ne puisse être réclamé à Aline Jollet une indemnité compensatrice. Les acomptes perçus seront restitués au client dans un délai maximal de 8 (huit) jours suivant la résiliation du contrat.

ARTICLE 12 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes CGV sont soumises à la législation française. En cas de litiges, les parties s’engagent à rechercher une solution à l’amiable avant toute action judiciaire. À défaut, tout différend survenant avec un client sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon.

ARTICLE 13 – DONNÉES PERSONNELLES

Voir la Politique de Confidentialité.

ARTICLE 14 – RESPONSABILITÉ CIVILE ET PROFESSIONNELLE

Aline Jollet a souscrit auprès d’une compagnie notoire une assurance en responsabilité civile professionnelle et risques d’exploitation.

Il est précisé que la responsabilité de Aline Jollet ne saurait être engagée en cas de dommages liés à la négligence d’un client, en particulier s’il n’a pas révélé à Aline Jollet l’existence de contre-indications l’affectant, que ce soit lors de l’entretien de la première séance visant à l’alerter des contre-indications applicables, ou des rendez-vous ultérieurs en cas de modifications de son état de santé personnel – Voir toutes les contre-indications à l’Article 5.

Date d’entrée en vigueur 10.03.2021

Mise à jour le 17.04.2023

DROIT DE RETRACTATION

Lettre à adresser en recommandé avec accusé de réception au prestataire.

Prénom et nom du consommateur

Son adresse

Code postal – Ville

Destinataire : Prénom et nom du professionnel vendeur

Adresse du destinataire (vendeur)

Code postal – Ville

À …, le … (date de la lettre)

Madame, Monsieur,

Le … (indiquez la date figurant sur le bon de commande), j’ai commandé … (désignation de l’objet : par exemple la collection de DVD, le fauteuil…) que vous m’avez livré (ou que j’ai reçu) le … (date).

Conformément à l’article L. 221-18 du code de la consommation, j’exerce mon droit de rétractation.

En conséquence, je vous prie de bien vouloir me restituer au plus vite et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de la présente, la somme de … euros que je vous ai versée lors de ma commande, ceci conformément aux dispositions de l’article L. 221-24 du code de la consommation.

Veuillez trouver ci-joint (indiquez l’objet retourné) que je vous retourne.

Vous pouvez éventuellement ajouter :

À défaut, je me verrais contraint(e) d’engager des poursuites pénales contre votre société.

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de mes sentiments distingués.

Signature